Maison Smalto
Documents juridiques
L'ensemble des documents légaux, réglementaires et contractuels encadrant l'utilisation du portail B2B et les relations commerciales avec les revendeurs agréés Maison Smalto.
Documents fondamentaux
Mentions légales
Mis à jour le 17 mai 2026
Conditions Générales de Vente B2B
Mis à jour le 17 mai 2026
Conditions Générales d'Utilisation
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de confidentialité — Protection des données personnelles
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique cookies
Mis à jour le 17 mai 2026
Commandes & logistique
Politique de livraison
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de retours et remboursements
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique service après-vente
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de gestion des commandes spéciales
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de disponibilité des produits
Mis à jour le 17 mai 2026
Propriété intellectuelle & marque
Politique anti-contrefaçon
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de propriété intellectuelle
Mis à jour le 17 mai 2026
Conditions d'utilisation des visuels et catalogues
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de protection de l'image de marque
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique marketplace et revente
Mis à jour le 17 mai 2026
Réseau revendeurs agréés
Charte des revendeurs agréés
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique d'exclusivité territoriale revendeurs
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de gestion des comptes professionnels
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de lutte contre les faux comptes
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de sécurité du compte utilisateur
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de confidentialité commerciale
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de confidentialité des tarifs
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de résiliation de compte professionnel
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de relations avec les distributeurs
Mis à jour le 17 mai 2026
Conformité & sécurité
Politique de cybersécurité
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique AML et anti-fraude
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de conformité internationale et sanctions commerciales
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique RSE / ESG
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de conformité RGPD — Sous-traitants
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de conservation des données
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique d'archivage et de preuve électronique
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique d'audits et de conformité
Mis à jour le 17 mai 2026
Technique & divers
Politique API et intégration Odoo
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique d'hébergement et d'infrastructure
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de sécurité des paiements
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique d'accessibilité numérique
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique newsletter et prospection commerciale
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de gestion des litiges
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de gestion de la force majeure
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de responsabilité limitée
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique IA générative et scraping
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique de communication presse et médias
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique showroom digital
Mis à jour le 17 mai 2026
Politique demi-mesure et personnalisation
Mis à jour le 17 mai 2026
Pour toute question juridique : legal@smalto.com